ARTICLE PREMIER

 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 ayant pour titre :

« DETROIT CHAPTER France » enregistrée en préfecture sous le n° w931002611 .

 

ARTICLE 2

 

Cette association a pour but d’organiser des manifestations (sorties motocyclistes, rassemblements) des propriétaires de motos de type "CUSTOM" d’apporter son soutien à toutes œuvres caritatives promotionnelles et privées.

 

ARTICLE 3 – Siège Social

 

Le siège social est fixé au domicile du Président

6 rue du château Gaillard 77700 COUPVRAY

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration, la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

Ce siège sera transféré automatiquement dès l’élection d’un nouveau Président.

 

ARTICLE 4 – Composition

 

L’association se compose de :

• Membres titulaires (pilote propriétaire)

• Membres associés

• Membres bienfaiteurs

• Membres d’Honneur

 

ARTICLE 5 – Admission

 

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées avec une période probatoire de 2 sorties obligatoires. Toute admission est soumise à l’approbation du bureau, celui-ci se réserve le droit de refuser une admission sans avoir à en justifier les raisons . 

 

ARTICLE 6 – Les Membres

 

Sont membres titulaires et associés ceux qui versent une cotisation annuelle.

 

ARTICLE 7 – Radiation

 

La qualité de membre se perd par :

• La démission

• Le décès

• La radiation prononcée à la majorité par le bureau :

• pour non-paiement de la cotisation 

• pour motif grave 

• pour non respect du code de la route 

• pour non respect des consignes de sécurités du club. 

 

L’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant celui-ci pour fournir des explications.

 

 

 

 

ARTICLE 8 – Ressources

 

Les ressources de l’association comprennent :

 • Le montant des cotisations

 • Les éventuelles subventions de l’état, des départements, des communes, des régions, sociétés ou donateurs privées et prestations promotionnelles ou autres.

 

ARTICLE 9 – Le bureau

 

L’association est dirigée par un bureau, élu pour une période d’une année par l’Assemblée Générale. Chaque fin d’année calendaire, il est fait appel à candidature. Des élections ont lieu si un ou plusieurs candidats se proposent à un des 3 postes obligatoires. Dans la négative le bureau est reconduit à son terme.

 

Le bureau se compose de : 

• Un Président

• Un Vice-président 

• Un secrétaire, un vice -secrétaire

• Un trésorier, un vice trésorier 

 

Tous les membres doivent obligatoirement assurer les responsabilités afférentes à leurs fonctions.

Les autres membres sont discrétionnaires.

 

ARTICLE 10 – Réunion du bureau

 

Le bureau se réunit une fois au moins par an sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prisent à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du Président est prépondérante et compte double.

Tout membre du bureau qui sans excuses valables n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

 

ARTICLE 11 – Assemblée Générale Ordinaire

 

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année. 

Trois semaines au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire sur ordre du bureau.

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’Association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.